Données publiques : le juge administratif précise les conditions de réutilisation des données des services d’archives, lagazette.fr, 06/07/2012
Publication de la note d’information DGP/SIAF/2012/017 du 14 décembre 2012 relative à l’élimination par les communes des CD-rom de la […]
Message, forum archives-fr, 13/02/2013 « Conférence Annuelle 2013, Bruxelles, 23-24 novembre : « Responsabilité, transparence et accès à l’information » Pour […]
Mise en ligne payante de certaines archives du Département de la Charente, généinfos, 27/12/2012
Pour la première fois, la police expose ses archives de la rafle du Vel d’Hiv, Le monde, 08/07/2012 Rafle du […]