Parution d’un guide sur la numérisation – 05/09/10 18:00
Le service de veille du Conseil général de Martinique signale la parution imminente d’un ouvrage sur la numérisation des archives.
La numérisation d’archives – Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités
Collection Dossiers d’experts n°655 – 24/08/2010
Par M Baptiste Essevaz-Roulet
http://www.territorial.fr/TPL_CODE/TPL_OUVR_AUT_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/991/PROV/EDT/1006-les-auteurs.htm>
Nouvel ouvrage, sortie prévue courant septembre 2010
Journées européennes du patrimoine, 18-19 septembre 2010 – 05/09/10 18:15
Journées européennes du patrimoine, 18-19 septembre 2010, Archives de France.
Journées du patrimoine au SHD à Rochefort
Journées du patrimoine au château de Vincennes
Journées du patrimoine au SHD à Cherbourg
La seconde vie d’un film “perdu” de John Ford – 05/09/10 18:17
La seconde vie d’un film “perdu” de John Ford, le soir.be, 05/09/2010.
La seconde vie d’un film « perdu » de John Ford retrouvé en Nouvelle-Zélande, Le Monde, 05/09/2010.
La fabuleuse (re)découverte du film perdu de John Ford, L’Express, 06/09/2010.
Un siècle de Nouvelle-Zélande en image – 05/09/10 18:18
Un siècle de Nouvelle-Zélande en image, Nouvelle-Zélande, le blog, 01/09/2010.
Auch. 700 ans d’armagnac aux archives – 05/09/10 18:19
Auch. 700 ans d’armagnac aux archives, La Depêche, 01/09/2010.
Pupilles de l’Etat : l’accès aux origines personnelles bientôt réformé ? – 06/09/10 17:30
Pupilles de l’Etat : l’accès aux origines personnelles bientôt réformé ?, La Gazette des communes, 01/09/2010.
Dématérialisation : l’acte d’engagement doit être signé. – 06/09/10 17:32
Dématérialisation : l’acte d’engagement doit être signé, Territorial.fr, 23/08/2010.
Anzin – Rencontre avec l’archiviste de la commune et ses trésors – 06/09/10 17:34
Anzin – Rencontre avec l’archiviste de la commune et ses trésors, La Voix du Nord, 02/09/2010.
Un rare Cartoon Disney inachevé visible sur la toile – 06/09/10 17:34
Un rare Cartoon Disney inachevé visible sur la toile, Allociné, 01/09/2010.
Plan de numérisation 2011 – 06/09/10 17:40
Le Département de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de la Technologie (DESRT), qui a succédé à la Mission Recherche et Technologie (Secrétariat général du Ministère de la Culture), a publié le 1er septembre l’appel à projets pour le plan national de numérisation 2011.
Le formulaire de réponse est téléchargeable à l’adresse suivante :
http://www.culture.gouv.fr/mrt/numerisation/fr/actualit/actualit.htm.
Il est constitué d’une enveloppe globale de 3 millions d’euros (contre 2,5 millions l’an dernier), destinée à soutenir financièrement la numérisation du patrimoine culturel lié aux archives, bibliothèques, musées, services patrimoniaux, à l’audiovisuel, à la création contemporaine…
Le calendrier est le suivant :
– 9 novembre 2010 : clôture de l’appel à projets. Les dossiers de candidature devront être transmis au DESRT d’ici ce délai.
– novembre-décembre 2010 : sélection des projets. Les porteurs de projet seront informés du résultat en décembre.
– janvier 2011 : démarrage des projets et transfert des crédits vers les directions centrales et régionales. Les services disposent d’une année pour mener à bien leur projet, de la numérisation à la mise en ligne des ressources numérisées.
*1. Services concernés
* Peuvent candidater les services des directions centrales du ministère de la culture, les services à compétence nationale (Archives nationales, Archives nationales d’outre-mer, Archives nationales du monde du travail), les établissements publics sous tutelle du ministère de la Culture, les services culturels dépendant des collectivités territoriales (archives départementales, municipales, régionales), les fondations, les associations à but non lucratif.
Selon le statut juridique du candidat, la subvention pourra couvrir jusqu’à 100 % du montant du projet pour les services de l’État ou jusqu’à 50 % pour les autres.
*2. Critères de sélection *
Dans la lettre du secrétaire général du Ministère de la culture, l’accent a été mis sur les points suivants :
– l’insertion des projets dans les programmes thématiques proposés par l’appel
– le possible lien avec un réseau de partenaires culturels, pour le développement de portails culturels thématiques ou régionaux
– la consultation libre et ouverte des ressources culturelles numérisées
– le choix de technologies ouvertes et de protocoles partagés favorisant l’interopérabilité et l’échange des données au niveau national et européen (métadonnées Dublin Core, langage EAD, protocole OAI-PMH, possibilité de collecte par les bases de données du Ministère de la Culture, notamment Collections, ou par Europeana…), dans le but de mieux valoriser les ressources mises en ligne
– le choix de solutions et de services innovants en matière d’accès des publics aux contenus culturels numérisés (« nouveaux usages culturels innovants », outils du web 2.0…)
Demeurent obligatoires :
– l’accès sur Internet des documents subventionnés pour la numérisation
– la liberté des droits sur les contenus numérisés (sauf exceptions pour le programme 6 consacré à la création contemporaine)
*3. Programmes thématiques et fonds concernés : *
L’appel à projets 2011 présente les mêmes découpages thématiques que les années précédentes : Territoires, Personnes, Français et langues de France, Art et archéologie, Architecture, Création contemporaine.
Ces programmes se subdivisent en domaines, auxquels correspondent des « collections », c’est-à-dire des contenus thématiques, des types de fonds ou de collections.
La liste qui suit résume les documents pouvant intéresser les services d’archives. Certains d’entre eux sont définis par le plan 2011 comme prioritaires : ils correspondent à des thématiques que le ministère souhaite encourager dans les politiques de valorisation culturelle.
– Cadastre ancien
– Cartes et plans
– Documents liés au patrimoine maritime, lagunaire et fluvial /(axe prioritaire)/
– Registres de délibérations des municipalités de plus de 100 ans
– Presse régionale et locale /(axe prioritaire)/
– Instruments de recherche (prestation de numérisation pouvant inclure de la rétroconversion)
– Archives sonores et audiovisuelles
– Recensements de population (jusqu’en 1906)
– Documents emblématiques de l’histoire de France (notamment Première et Deuxième guerres mondiales, thématique de l’esclavage dans une visée complémentaire au Guide des Sources de l’esclavage des Archives de France) /(axe prioritaire)/
– Patrimoine et création de l’Outre-Mer /(axe prioritaire)/
– Registres paroissiaux
– Tables décennales (pour rappel, les registres de l’état-civil ne sont pas recevables pour la plan national)
– Listes nominatives issues des dépouillements généalogiques
– Registres matricules militaires
– Documents liés à la mémoire de groupes sociaux (immigration, mémoire du travail urbain ou rural…)
– Documents illustrant les métiers d’art et leurs savoir-faire, dans une visée anthropologique (nouvelle catégorie du plan 2011)
– Corpus oraux et vidéos pour les études linguistiques et ethnologiques
– Photographies
– Documents iconographiques
– Fonds d’architectes (XVIIIe-XXe siècles)
Cette année, a été introduite une nouvelle catégorie de documents pour compléter les sources généalogiques déjà numérisées : *les sources notariales*, à savoir les registres du contrôle des actes et ceux de l’enregistrement (*actes civils publics*), pour la période de 1693 au XIX^e siècle.
Cette liste de documents n’est bien entendu pas exhaustive. Il convient de se reporter au tableau de l’appel à projets dans lequel les services d’archives pourront trouver d’autres catégories documentaires à même de susciter des projets, par exemple les manuscrits littéraires ou médiévaux, ou encore les inventaires du patrimoine mobilier et immobilier.
De même des projets de numérisation partagée entre les services d’archives et d’autres services culturels, sur des thématiques ou des types de documents communs, seront appréciés, par exemple des projets de numérisation de la presse ancienne coordonnés entre archives et bibliothèques.
*4. Formulaire de réponse : *
Le découpage du formulaire est similaire au précédent appel à projets. Toutefois nous nous permettons d’attirer votre attention sur les points suivants :
– /Partie 8.1 : expérience passée du service en matière de numérisation./ Il est demandé de présenter les projets précédemment menés et d’expliquer comment le référencement des contenus en ligne a été optimisé (moteurs de recherche, référencement des collections par d’autres sites…). Le tableau de cette rubrique n’est à compléter que pour les projets de numérisation antérieurs qui ont bénéficié d’une subvention du plan national de numérisation.
– /Partie 8.2 : développement de nouveaux usages culturels innovants/. Cette partie souligne l’importance attachée par le ministère aux nouveaux usages culturels des internautes, principalement liés à la philosophie du Web 2.0 qui consacre l’utilisateur aussi bien comme un consommateur que comme un créateur de ressources. Certains exemples cités dans l’appel ont été déjà mis en oeuvre par des services d’archives : indexation collaborative, géo-référencement des contenus, mise en place d’espaces personnels et de outils de personnalisation, wikis et blogs, fils RSS… Est également appréciée du ministère la mise à disposition de ressources sur des plates-formes de partage grand public (espaces DailyMotion, Flickr…)
– Parties 9, 10 et 11 : calendrier d’exécution et chiffrage du projet. Il appartient au service demandeur d’évaluer le coût de son projet. *Une attention particulière sera portée sur le réalisme du coût par rapport aux types et à la quantité de documents décrits.* Le projet peut être chiffré par tout moyen : devis, expérience d’opérations similaires… Le financement demandé peut couvrir les frais de mise en ligne des documents, par exemple l’adaptation ou l’alimentation d’un site existant (traitement des images en vue de la mise en ligne, paramétrage, établissement de liens entre des notices descriptives et des images, transfert des images et des données descriptives correspondantes sur un serveur de consultation). Dans la rubrique 11 « Demande de financement », deux tableaux sont prévus: le premier est à remplir par les services relevant du ministère de la Culture et le second par les services ne relevant pas du ministère. Les services d’archives territoriaux doivent donc remplir le second tableau.
Le formulaire devra être complété par le porteur de projet, signé par le DRAC et adressé en un exemplaire au DESRT d’ici le 9 novembre 2010, délai de rigueur 17 h., à l’adresse suivante :
Ministère de la Culture et de la Communication
Secrétariat général
SCPCI/DREST
À l’attention de Sonia Zillhardt
182 rue Saint-Honoré
75033 Paris Cedex 01
Une version électronique devra également être envoyée directement au
DESRT, à Sonia Zillhardt : sonia.zillhardt@culture.gouv.fr.(format
Microsoft Word 97-2003 .doc, ou format Open Office .odt)
*5. Aide et conseil*
Les Archives de France restent à votre disposition pour toute demande d’information sur le plan national (thématique et documents visés par le projet, questions techniques sur la numérisation, besoin d’explicitation du formulaire…).
Vous pouvez également vous aider des guides pour la numérisation du patrimoine culturel :
– */ Ecrire un cahier des charges de numérisation : guide technique/* (documents reliés, manuscrits, plans, dessins, photographies, microformes)
– */Ecrire un cahier des charges de numérisation des collections sonores, audiovisuelles et filmiques/*
– */Écrire un cahier des charges de numérisation et de conversion en mode texte de collections de presse
Ils sont consultables sur cette page :
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/numerisation/, à la rubrique « Cahier des charges de numérisation ».
La Chevrolière – Les archives municipales partent en fumée – 06/09/10 17:56
La Chevrolière – Les archives municipales partent en fumée, Ouest-France, 03/09/2010.
Yad Vashem aura accès aux archives polonaises – 06/09/10 17:59
Yad Vashem aura accès aux archives polonaises, Le Nouvelobs, 06/09/2010.
Paris met en ligne ses sources généalogiques complémentaires – 06/09/10 18:00
Paris met en ligne ses sources généalogiques complémentaires, Généinfos, 06/09/2010.
Russie : plan de déclassification des archives historiques – 07/09/10 17:31
Le plan de déclassification des archives russes élaboré en 2010, RIA Novosti, 07/09/2010.
Numérisation des archives et données sensibles : bientôt une loi ? – 07/09/10 17:32
Numérisation des archives et données sensibles : bientôt une loi ?, Blog TIC Maires des grandes villes, 07/09/2010.
Planète Généalogie s’ouvre aux associations – 07/09/10 17:33
Planète Généalogie s’ouvre aux associations, Généinfos, 07/09/2010.
Enquête publique concernant le projet de norme PREN 16141 (conservation des biens culturels) – 07/09/10 17:44
Pour participer à l’enquête publique concernant le projet de norme PREN 16141 / Indice de classement : X80-015PR
Conservation des biens culturels – Recommandations pour la gestion des conditions d’environnement des biens culturels – Pôle de conservation: définitions et caractéristiques des espaces permettant la conservation et l’exploitation des biens culturels
http://www.enquetes-publiques.afnor.org/secteur-construction/pren-16141.html
Pleine-Fougères : fonds Roger-Leblois – 09/09/10 17:27
Une archiviste travaille sur le fonds Roger-Leblois – Pleine-Fougères, Ouest-France, 06/09/2010.
La dématérialisation des marchés publics en quelques chiffres – 09/09/10 17:30
La dématérialisation des marchés publics en quelques chiffres, Territorial.fr, 04/09/2010.
La Maison de l’Histoire de France aux Archives nationales – 13/09/10 17:53
Non à la Maison de l’Histoire de France aux Archives Nationales ! 4ème nuit d’occupation de l’Hôtel de Soubise, Communiqué de presse Intersyndicale CFDT CFTC CGC CGT, 20 septembre 2010
Sarkozy veut envoyer l’Histoire de France aux Archives, Nord Eclair, 19/09/2010.
Fronde contre l’implantation de la Maison de l’Histoire de France dans les bâtiments des Archives Nationales, Blog Vivre Le Marais, 17/09/2010.
Sarkozy met le feu aux Archives nationales, L’humanité, 17/09/2010.
Maison de l’Histoire de France : les Archives occupées par le personnel, AFP, 16/09/2010.
Les Archives nationales occupées par le personnel, Libération, 16/09/2010.
Maison de l’Histoire de France : les Archives occupées par le personnel, TV5Monde, 16/09/2010.
Maison de l’histoire de France aux Archives: préavis de grève du personnel, Les Echos, 15/09/2010.
Nicolas Sarkozy envoie l’histoire de France dans les palais des Archives nationales, RFI, 15/09/2010.
Maison de l’histoire de France aux Archives : préavis de grève du personnel, La Gazette des communes, 15/09/2010.
La mémoire de la Défense au château ?, Le Parisien, 14/09/2010.
Maison de l’histoire de France : Vincennes dénonce une « occasion manquée », La Gazette des communes, 13/09/2010.
La Maison de l’Histoire de France fera sa première exposition en 2011, Le Figaro, 13/09/2010.
La Maison de l’histoire de France ouvrira en 2015 dans le Marais, La Croix, 13/09/2010.
Les Archives nationales accueilleront la future Maison de l’Histoire de France, Archimag, 13/09/2010.
Maison de l’Histoire de France : un choix au détriment des archives notariales ?, Généinfos, 13/09/2010.
La Maison de l’histoire de France aura son siège dans le Marais, AFP, 12/09/2010.
La Maison de l’histoire de France aura son siège dans le Marais, Le Point, 12/09/2010.
Le musée de l’histoire de France irait dans le Marais, Le Parisien, 11/09/2010.
La Maison de l’histoire de France ira aux Archives nationales, Le Monde, 10/09/2010.
Les Archives nationales pourraient abriter la Maison de l’Histoire de France, Libération, 10/09/2010.
Sarkozy relègue la Maison de l’Histoire de France aux Archives, L’Express, 10/09/2010.
Musée de l’Histoire de France: annonces en vue, selon M. Mitterrand, Le Parisien, 09/09/2010.
Ukraine: une “chasse aux historiens” autour des archives de la période soviétique – 13/09/10 17:55
Ukraine: une “chasse aux historiens” autour des archives de la période soviétique, Euronews, 10/09/2010.
Ouverture du portail des archives en ligne de Châtenay-Malabry – 13/09/10 17:56
Ouverture du portail des archives en ligne de Châtenay-Malabry, SIAF, 09/09/2010.
Un portail des archives pour Châtenay-Malabry, Généinfos, 10/09/2010.
Conserver ou ne pas conserver les données, telle est la question – 13/09/10 17:58
Conserver ou ne pas conserver les données, telle est la question, CDC Arkhinéo, 13/09/2010.
Concarneau (29) : Les archives de Louis-Pierre Le Maître exposées – 13/09/10 17:59
Concarneau (29) : Les archives de Louis-Pierre Le Maître exposées, Ouest-France, 11/09/2010.
L’ancien dépôt des Archives de la BnF de Versailles au cœur du prix Willmotte 2010 – 13/09/10 18:01
L’ancien dépôt des Archives de la BnF de Versailles au cœur du prix Willmotte 2010, Batiactu, 13/09/2010.
Le Prix Wilmotte 2010 pour la rénovation de l’ancien dépôt des Archives de la BnF à Versailles, directgestion.com, 13/09/2010.
Les constats sur Archive.org n’ont aucune valeur probante – 13/09/10 18:02
Les constats sur Archive.org n’ont aucune valeur probante, PCInpact, 10/09/2010.
AD des Hautes-Alpes : évolution du site – 13/09/10 18:10
Evolutions de leur site internet :
– les vues numérisées des listes nominatives du département des Hautes-Alpes de 1817 Ã 1906 ;
– le formulaire de consultation de la base de dépouillement de l’Association généalogique des Hautes-Alpes, mis gracieusement à disposition des internautes dans le cadre d’un partenariat ;
– l’annotation collective des vues de l’état civil, ouverte à tout internaute ayant préalablement créé un compte (un « panier ») dans le module de consultation de l’état civil ;
– la mise en ligne des premiers instruments de recherche encodés en XML-EAD, couvrant environ 10 % des fonds conservés aux archives départementales, dont les séries 2C, 1E, 3M, 4M, 5M, 10M, 1 à 5 N, 3Q, 7S, 2T, 3T, W (TI de Briançon), ainsi que 3 fonds privés, 1 fonds iconographique, 1 fonds documentaire conservé au Musée Muséum départemental des Hautes-Alpes et les
fonds déposés de 4 communes du département. L’outil permet la recherche par état des fonds, en plein texte et par mots d’indexation (Attention: l’index de lieu est en cours d’harmonisation, soyez indulgents).
www.archives05.fr
Consultation sur la réutilisation des informations du secteur public. – 13/09/10 18:11
La Commission européenne lance une consultation sur la réutilisation des informations du secteur public (questionnaire en anglais)
http://www.secteurpublic.fr/public/article/strategie-numerique-la-commission-europeenne-lance-une-consultation-sur-la-reutilisation-des-informations-du-secteur-public.html?id=38388&rub=8283&C1=95&C6=&C5=269
http://ec.europa.eu/yourvoice/ipm/forms/dispatch?form=psidirective2010
Un théorème inédit de Pascal à la BnF – 14/09/10 17:34
Un théorème inédit de Pascal à la BnF, Le Nouvelbos, 14/09/2010.
Une note de géométrie de Blaise Pascal découverte à Clermont-Ferrand, Libération, 13/09/2010.
CITRA 2010 – 14/09/10 17:36
Toutes les infos sur http://www.citra2010oslo.no/fr.html
Agence universitaire de la Francophonie : mise en ligne d’une plateforme de ressources – 14/09/10 17:38
E-Archives : une plateforme de ressources en ligne au service de la communauté scientifique francophone, 14/09/2010.
Archives de la Nièvre : nouveau bâtiment – 16/09/10 18:51
Archives de la Nièvre : le chantier avance, Internet aussi…, Généinfos, 16/09/2010.
Les archives de Montbéliard en ligne en novembre – 16/09/10 18:53
Les archives de Montbéliard en ligne en novembre, Généinfos, 15/09/2010.
La British Library protège ses icônes littéraires – 16/09/10 18:54
La British Library protège ses icônes littéraires, Actuallite.com, 16/09/2010.
David Foster Wallace : ses archives numérisées – 16/09/10 18:56
David Foster Wallace : ses archives numérisées, Actuallité.com, 15/09/2010.
AAF : nouvelle publication « Bibliothèques d’archives » – 16/09/10 18:57
BIBLIOTHEQUES D’ARCHIVES, Par Véronique Bernardet et Sabine Souillard, avec Anne Dauga-Pernin et Dominique Bassière.
Gérer une bibliothèque d’archives n’est pas une mince affaire et ne peut s’improviser. Ce petit guide s’adresse à l’ensemble des bibliothécaires, documentalistes et archivistes ou toute personne gérant une bibliothèque au sein d’une organisation, d’une institution dont ce n’est pas la mission essentielle. Il a pour ambition de palier les situations de méconnaissance des outils bibliothéconomiques, la solitude et le découragement de bibliothécaires/archivistes peu formés, mal considérés au sein de leur service d’archives et perdus entre les deux contextes archives et bibliothèques. Des acquisitions à la valorisation, en passant par le traitement et la conservation, ce guide décrit les sept étapes de la chaîne documentaire. Un glossaire, une bibliographie et des annexes complètent et illustrent le propos principal.
Renseignements, tarifs et aperçu :
http://www.archivistes.org/Bibliotheques-d-archives
Le bon de commande est disponible ici :
http://www.archivistes.org/Commander-une-publication-de-l-AAF
Archives régionales Nord Pas-de-Calais – 16/09/10 19:00
Mise en ligne de leurs pages internet à l’adresse suivante : archives.nordpasdecalais.fr
Vous y trouverez une présentation du service et de ses fonds ainsi que les informations nécessaires pour venir consulter les documents.
Vous y découvrirez aussi la première « Archive à la Une ». Régulièrement, le service des Archives présentera ainsi un ou deux documents issus de ses fonds, qui illustreront quelques-unes des pages les plus marquantes de l’histoire de la Région Nord Pas-de-Calais.
SIAF : Enquête sur les portulans – 16/09/10 19:05
Instruction DGP/SIAF/AACR/2010/012 du 6 septembre 2010 qui porte sur l’enquête relative aux cartes et atlas portulans.
Cette enquête est menée à l’initiative de la BNF et de l’inspection générale des Bibliothèques dans le cadre d’un programme de recherches 2010-2012 soutenu par le ministère de la Culture en vue d’un recensement de l’ensemble des portulans conservés dans les institutions patrimoniales françaises. Le catalogue en résultant sera mis en ligne.
Faire parvenir vos réponses avant le 30 septembre prochain à Mme Frannçoise Boucard (francoise.boucard@bnf.fr).
Mettre Coraline Coutant qui a traité le dossier en copie de vos réponses (coraline.coutant@culture.gouv.fr).
Réutilisation des informations publiques : avis de la CADA – 19/09/10 16:03
Le service interministériel des Archives de France a été destinataire de nouveaux avis rendus la semaine dernière par la commission d’accès aux documents administratifs sur une demande portant sur l’accès et la réutilisation commerciale de registres d’état civil et de cahiers de recensement datant de plus de soixante quinze ans.
Le sens général de ces avis, dont vous trouverez copie jointe, peut être ainsi résumé.
La commission émet un avis favorable à la demande dont elle est saisie, et assortit cette position d’un certain nombre de précisions et de restrictions permettant de mieux cerner son interprétation du droit de la réutilisation des informations publiques appliqué aux archives.
Tout d’abord, la commission distingue, comme dans ses avis précédents, d’une part, le droit d’accès et les modalités de communication (articles L. 213-2 du code du patrimoine et 2 de la loi du 17 juillet 1978 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs), d’autre part, la réutilisation (articles 10 Ã 19 de la loi du 17 juillet 1978).
S’agissant, d’une part, du droit d’accès, la commission estime que les documents demandés sont librement communicables. Elle précise, en outre, ue, dans le cas où ces documents ont été mis en ligne sur internet, ils ne peuvent être regardés comme ayant fait l’objet d’une diffusion publique valant droit d’accès que lorsque cette mise en ligne est assortie de la possibilité de télécharger intégralement le document gratuitement ou à un prix raisonnable. En d’autres termes, selon la commission, il ne suffit pas que des documents aient été mis en ligne pour que le droit d’accès soit regardé comme satisfait : il faut également que les documents mis en ligne puissent être récupérés par la personne demandant à y accéder.
La commission estime, quant aux modalités de communication des documents obtenus au titre du droit d’accès, que si les services d’archives publics ne peuvent refuser de communiquer par voie informatique les documents dont ils disposent déjà sous format numérique, ils ne sont, en revanche, jamais tenus ni de numériser eux-mêmes des documents pour satisfaire une demande, ni d’accepter que ces documents soient déplacés à l’extérieur pour qu’il soit procédé à leur numérisation.
S’agissant, d’autre part, de la réutilisation, la commission indique, tout d’abord, que la circonstance que des archives publiques aient été communiquées et réutilisées avant que l’admnistration n’élabore une licence ou un règlement ne fait pas obstacle à ce que la réutilisation en question soit soumise, pour l’avenir, aux limites et conditions, y compris financières, prévues par cette licence ou ce règlement. En d’autres termes, dès lors qu’il existe un règlement ou une licence, le réutilisateur est tenu de s’y conformer, alors même qu’il aurait déjà commencé à réutiliser les documents d’archives publiques visés dans ce règlement ou cette licence.
Elle précise, ensuite, que la réutilisation des documents d’archives publiques est entièrement dérogatoire au droit commun de la réutilisation des informations publiques. Ceci implique que les articles 12 à 18 de la loi du 17 juillet 1978, qui fixent ce droit commun, ne sont pas applicables aux services d’archives publics, à charge pour ces derniers de définir, par les règlements et licences, les conditions et limites de la réutilisation. S’agissant des limites, la commission précise que les services d’archives publics peuvent interdire la réutilisation en se fondant sur un motif d’intérêt général suffisant, qu’il existe ou non une licence. La commission n’estime donc pas que les services d’archives publics sont en situation de compétence liée vis-à-vis des demandes de réutilisation, c’est-à-dire qu’ils sont tenus de faire droit à ces demandes sans qu’aucun motif ne puisse légalement justifier leur refus. La commission insiste plus particulièrement sur un motif d’intérêt général inspiré des limites posées à la réutilisation par l’article 13 de la loi du 17 juillet 1978 s’agissant des données à caractère personnel, tant les registres d’état civil que les cahiers de recensement comportant de telles données. La commission estime que ce motif permettrait d’interdire la réutilisation commerciale de données, relatives à des personnes dont la date de naissance est de moins de 120 ans révolus, sans avoir recueilli leur consentement ou sans que le réutilisateur ne se soit assuré préalablement de leur éventuel décès.
Elle indique, enfin, s’agissant des limites que pourrait poser à la réutilisation des informations publiques la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), qu’elle ne saurait se prononcer sur l’application de cette loi que sous réserve de l’interprétation de la commission nationale de l’informatique et des libertés. Seules les réponses apportées par la CNIL aux saisines dont elle a fait l’objet de la part du service interministériel des Archives de France et de nombreux services d’archives départementales, qui devraient être connues au début du mois d’octobre prochain, permettront un éclairage complet sur ce point.
Source : Forum SIAF, Hervé Lemoine, Directeur, chargé des Archives de France, Direction générale des Patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication
Retrouvez l’avis de la CADA, dans la base Ressources Doc, Volet Archivistique, Communication
Archives de l’Isère en ligne – 19/09/10 16:21
Les registres paroissiaux et d’état civil de l’Isère sont sur Internet, Généinfos, 17/09/2010.
Forum SIAF, message d’Hélène Viallet, directrice des Archives départementales de l’Isère (et de l’ancienne province de Dauphiné), 20/09/2010 :
Les Archives départementales de l’Isère: nouveau site Internet à l’adresse suivante :
www.archives-isere.fr<http://www.archives-isere.fr/>
Outre les rubriques classiques (présentation des séries et collections, état général des fonds, etc.), les internautes peuvent consulter gratuitement 4,5 millions de pages de registres paroissiaux, registres d’état civil et tables décennales, jusqu’en 1892.
En ce qui concerne les instruments de recherche, pour l’instant sont disponibles en ligne :
– la base des notaires, permettant de connaître les périodes d’exercice et les périodes versées aux Archives, ainsi que la « généalogie » des études à partir des 88 études actuelles. Seront prochainement mises en ligne les fiches du répertoire nominatif de la série 3 E (38 500 volumes).
– Les fiches de ressources cadastrales
– La base des communes : elle donne accès au répertoire des microfilms de l’état civil et au guide de l’histoire des communes (état des sources d’archives communales, qu’il s’agisse de la série 4 E Dépôt et/ou des archives en mairie ou encore de sources complémentaires)
Cet automne seront mis en ligne progressivement le reste des instruments de recherche en format pdf. Il est envisagé à terme d’offrir l’interrogation de la base documentaire Gaia.
Vous trouverez aussi sur le site notre journal « Chroniques d’archives »,ainsi que des vidéos de présentation du service.
Les archives des archéologues font revivre le sauvetage des temples d’Angkor – 19/09/10 16:24
Les archives des archéologues font revivre le sauvetage des temples d’Angkor, Le Monde, 18/09/2010.
Lille : grève des archives municipales – 19/09/10 16:28
Grève : les archives alertent et sortent de leurs réserves, Nord Eclair, 19/09/2010.
Grève inédite des archivistes municipauxqui réclament de meilleures conditions de travail, La Voix du Nord, 18/09/2010.
Lille : grève inédite des archives municipales qui réclament de meilleures conditions de travail, La Voix du Nord, 17/09/2010.
AD du Nord : nouveau bâtiment – 19/09/10 16:33
Un « double marathon » pour les archives, Nord Eclair, 18/09/2010.
Stérylène, une entreprise giennoise au secours des archives en péril – 19/09/10 16:36
Stérylène, une entreprise giennoise au secours des archives en péril, La République du Centre, 19/09/2010.
Des archives de la famille d’Anne Frank prochainement publiées – 20/09/10 19:14
Des archives de la famille d’Anne Frank prochainement publiées, Actuallite.com, 20/09/2010
La British Library envisage de stocker Twitter dans ses archives – 20/09/10 19:15
La British Library envisage de stocker Twitter dans ses archives, Actuallite.com, 20/09/2010.
La galerie du photographe Philip Plisson ravagée par un incendie – 20/09/10 19:18
La galerie du photographe Philip Plisson ravagée par un incendie, Le Monde, 20/09/2010.
Incendie: la galerie de Plisson détruite, Le Figaro, 20/09/2010.
La galerie de Philip Plisson « détruite à 100% », selon le photographe, France24, 20/09/2010.
Opposition au rapport Gallo – 20/09/10 19:20
Les archivistes, bibliothécaires et documentalistes français s’opposent au rapport Gallo, IABD, 20/09/2010.
Rimbaud : des archives inédites – 21/09/10 17:54
Rimbaud, Aden, 1880. Histoire d’une photographie, Culture visuelle, 22/09/2010.
Photo de Rimbaud à Aden: de nouveaux éléments confirment l’identité du poète, RTL Info, 21/09/2010.
Plongée dans les archives des services secrets britanniques – 21/09/10 17:56
GB: plongée dans les archives des services secrets digne de James Bond, France 24, 21/09/2010.
Le MI6 espionnait aussi l’entourage du général de Gaulle, 20 minutes, 22/09/2010.
Le petit-fils de Staline porte plainte contre l’Agence fédérale des archives – 21/09/10 17:57
Le petit-fils de Staline a porté plainte pour diffamation à l’encontre de son grand-père, 20minutes, 21/09/2010.
Les Archives nationales en grève – 26/09/10 18:38
Péril en la demeure aux Archives nationales, L’Humanité, 27/09/2010.
Les Archives nationales en grève contre l’arrivée du Musée d’histoire de France, Le Monde, 25/09/2010.
Le personnel des archives nationales en grève, France Info, 25/09/2010.
Les archives de Paul McCartney numérisées – 26/09/10 18:40
La collection de Paul McCartney va être numérisée, Ozap.com, 24/09/2010.
HP installera les archives de Paul McCartney dans le cloud, Le Monde informatique, 23/09/2010.
Peugeot PSA : Inauguration du centre d’archives – 26/09/10 18:42
Les archives de PSA regroupées à Hérimoncourt, L’Alsace, 28/09/2010.
Inauguration du centre d’archives de Terre Blanche 200 ans d’histoire de PSA Peugeot Citroën, Communiqué de presse, 24/09/2010.
Les éditions Atlas publient les archives Tintin – 26/09/10 18:44
Les éditions Atlas publient les archives Tintin, ActuaBD, 21/09/2010.
La Russie continue d’ouvrir ses archives sur le massacre de Katyn – 26/09/10 18:45
La Russie continue d’ouvrir ses archives sur le massacre de Katyn, Le point, 26/09/2010.
Le jeu russo-polonais autour de Katyn, RFI, 23/09/20110.
Les Sables-d’Olonne : acquisition d’archives – 26/09/10 18:49
Le Service interministériel des Archives de France a attribué une subvention à la ville des Sables-d’Olonne pour ces acquisitions qui témoignent de l’importance des manifestations sablaises des années 1940 et 1950 et rappellent le passé maritime et balnéaire de la ville.
La ville des Sables-d’Olonne a acquis en vente publique plusieurs affiches anciennes ainsi qu’un recueil de lithographies et de gravures.
Source : Archives de France, 24/09/2010.
Partenariat CNIL/Notariat – 26/09/10 18:50
Partenariat Cnil/Notariat, par l’ONB, Notaires, Village de la Justice, 24/09/2010.
Les archives de Frederic Wertham à la bibliothèque du Congrès – 26/09/10 18:53
Les archives de Frederic Wertham à la bibliothèque du Congrès, carnetsbd, 22/09/2010.
Maison de l’Histoire de France : message d’Hervé Lemoine – 26/09/10 18:57
Comme vous le savez, le Président de la République a annoncé le dimanche 12 septembre qu’il avait choisi, sur la proposition de notre Ministre Frédéric Mitterrand, le site des Archives nationales de Paris pour accueillir la Maison de l’Histoire de France. Mercredi dernier, le ministre a tenu à me recevoir avec la directrice des Archives nationales, Isabelle Neuschwander, accompagnée de son adjoint Pascal Dal Pont et des deux directeurs scientifiques des sites de Paris, Bruno Galland, et de Fontainebleau, Sylvie Le Clech. Le directeur général des patrimoines, Philippe Bélaval, le directeur, la directrice-adjointe du cabinet ainsi que plusieurs conseillers concernés par le dossier assistaient à l’entrevue.
Le Ministre a affirmé, tout d’abord, que ce choix confortait la politique de refondation des Archives nationales. Il a salué à cette occasion l’action de la direction et des personnels des Archives nationales notamment dans la conduite du chantier de Pierrefitte-sur-Seine. Le Ministre a affirmé que la Maison de l’Histoire de France était par nature un projet fédérateur qui ne pouvait se faire « sans les Archives » et encore moins «contre elles ». Le Ministre conscient des difficultés qu’il faudra résoudre au fur et à mesure, a mis en avant les points de convergence qui vont permettre de développer conjointement le projet scientifique et culturel des Archives et celui de la Maison de l’Histoire de France.
Le Ministre s’est dit certain qu’avec l’ouverture des jardins duquadrilatère Rohan-Soubise et le réaménagement des espaces de ce site prestigieux à partir de 2013, le berceau historique des Archives nationales sera un élément majeur de ce « campus pour l’histoire » qu’il appelle de ses voeux. Le Ministre a particulièrement insisté sur le rôle essentiel des archives qui seront, nécessairement, au coeur des réflexions portées par la Maison de l’Histoire de France sur l’histoire.
Le Ministre est aussi conscient que le choix qui a été fait impliquera une forte mobilisation des Archives nationales alors même que la conduite du projet de Pierrefitte-sur-Seine est déjà lourde. Mais il est certain que seul un projet présidentiel d’une ambition comparable à celui qui a abouti au projet de Pierrefitte-sur-Seine est de nature à garantir l’intégrité et la restauration du quadrilatère du Marais au bénéfice d’un projet pour l’histoire et de ses sources premières, les Archives.
La Maison de l’Histoire de France offre donc des perspectives de travail collaboratif et de projets communs avec les Archives nationales qui poursuivront leur modernisation sur le site de Paris. Elle donne aussi au ministère de la Culture et de la Communication une légitimité renforcée pour animer et ouvrir l’ensemble de ces vastes jardins et espaces d’exposition tout en assurant les missions essentielles du service public dont la communication des archives à tous les citoyens ou chercheurs. Ainsi, les archives qui devaient rester sur le site après 2013 y resteront et le CARAN gardera ses mêmes missions.
Après avoir pris acte avec plaisir de l’adhésion de la direction des Archives nationales à sa vision, le Ministre a indiqué qu’il recevrait les organisations syndicales le 23 septembre afin de les entendre et de leur faire état — très concrètement — des nouvelles mesures qu’il souhaite prendre en faveur des Archives. Il a indiqué qu’il s’adresserait aussi le 11 octobre aux membres du Conseil supérieur des Archives lors d’une séance extraordinaire consacrée à ce sujet.
Source : Forum SIAF, 23/09/2010.
Parution de la Note d’information DGP/SIAF/2010/015 et 017 – 26/09/10 18:59
Note d’information DGP/SIAF/2010/015 relative au /Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines/.
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/classement/circulaires/
ou http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/4148
En juin 2009 paraissait une nouvelle édition du /Thésaurus W. Vocabulaires normalisés pour la description et l’indexation des archives administratives locales contemporaines (/instruction DITN/RES/2009/006 relative à la publication du /Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines)/. Étendu aux périodes antérieures, cet outil réglementaire* *pour l’ensemble des services d’archives territoriales* *est devenu un /Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines/.
Afin d’éviter de trop longs délais dans la mise à jour du /Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines,/ les Archives de France souhaitent procéder à une enquête auprès des services d’archives territoriaux, pour avoir un premier retour sur les difficultés rencontrées dans l’application de cet outil.
Les commentaires peuvent être adressés à Claire Sibille – de Grimoüard, Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques, Bureau des traitements et de la conservation (*claire.sibille@culture.gouv.fr <mailto:claire.sibille@culture.gouv.fr>*). La date limite pour la réception des commentaires est fixée au 1er ^ mars 2011.
A l’issue de l’appel à commentaires, le groupe de travail qui avait procédé à la refonte du thésaurus en 2008-2009 examinera les demandes de révision ou les propositions de nouveaux descripteurs adressées par les utilisateurs. Ce groupe pourra être éventuellement renforcé des services intéressés par la maintenance du thésaurus
Note d’information DGP/SIAD/2010/017 en date du 21 septembre 2010, relative à l’étude du format SIARD pour l’archivage des bases de données relationnelles et au logiciel SIARDSuite mettant en oeuvre ce format.
Cette étude qui répond à une préoccupation récurrente concernant l’archivage des bases de données, est accessible aux adresses suivantes :
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/archives-electroniques/stockage/
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/textes/2010/
Le ministère de la Défense retrouve les archives du maréchal de Rochambeau – 27/09/10 18:38
Le ministère de la Défense retrouve les archives du maréchal de Rochambeau, Armees.com, 27/09/2010.
Nouveau centre des archives EDF – 27/09/10 18:40
Le futur centre des archives EDF : une architecture vivante, France BTP, 27/09/2010.
Sisteron : numérisation des archives de presse – 27/09/10 18:42
Sauvez 127 ans d’archives journalistiques sisteronaises, La Provence, 27/09/2010.
Forum national de généalogie – 28/09/10 17:53
Un premier forum national de généalogie plein de promesses, Généinfos, 28/09/2010.
Mesures en faveur des Archives nationales dans le projet de loi de finances – 28/09/10 17:54
Mesures en faveur des Archives nationales dans le projet de loi de finances, La Gazette des communes, 28/09/2010.
Quarante ans après, un film d’Armstrong sur la Lune retrouvé – 28/09/10 17:55
Quarante ans après, un film d’Armstrong sur la Lune retrouvé, Le Monde, 28/09/2010.
Les AM de Toulouse et Wikimédia – 28/09/10 17:59
La Fondation Wikimédia a signé une convention-cadre avec la ville de Toulouse, lui donnant la possibilité de travailler avec divers organismes relevant de la municipalité. Le muséum d’histoire naturelle et les Archives municipales sont ainsi concernés :
http://www.01net.com/editorial/521340/le-museum-de-toulouse-partenaire-de-wikimedia/.
Une telle collaboration entre un service d’archives et Wikimedia est une première en France.
Source : Forum SIAF, 28/09/2010.
Perrier (Puy-de-Dôme) : les archives ravagées par un incendie – 28/09/10 18:04
Une mairie et ses archives de 1670 ravagées par un incendie ce matin (photos), La Montagne, 28/09/2010.
Béthune : archives municipales en ligne – 29/09/10 17:34
Les archives municipales étendent leur réseau sur la Toile, La Voix du Nord, 29/09/2010.
Les archives de Béthune sur Internet, Généinfos, 29/09/2010.
L’IABD répond au questionnaire du « comité des sages » sur la numérisation du patrimoine culturel – 29/09/10 17:36
L’IABD répond au questionnaire du « comité des sages » sur la numérisation du patrimoine culturel européen, IABD, 29/09/2010.